OSCAR
Présentation de la marque OSCAR
Déposée le 29 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCORPIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSCAR arrivera à expiration en date du 29 juin 2024.
SCORPIUS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2004 n°2266377 - Publication au BOPI 2004-06-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2014 n°2549866 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-30